Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1395841
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
13/02/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395841.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1997.
SAUVION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31